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Avis 20194132
Grand Hôpital de l'Est Francilien (GHEF)
Communication, dans le cadre de l’annonce de la décision de déclassement et de cession de...
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Avis 20194213
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication des documents suivants dont les éléments ont été évoqués lors du conseil...
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Avis 20194410
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication intégrale des documents relatifs aux conventions tripartites devenues des contrats...
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Avis 20194415
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication de l'arrêté autorisant l'établissement d'hébergement pour personnes âgées...
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Avis 20194418
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication de l'arrêté autorisant l'établissement d'hébergement pour personnes âgées...
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Avis 20194478
Groupe Hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace (GHRMSA)
Communication, de préférence sous format électronique, de l'ensemble des procès-verbaux du...
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Avis 20194741
Grand Hôpital de l'Est Francilien (GHEF)
Communication, dans le cadre de l’annonce de la décision de déclassement et de cession de...
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Avis 20200067
Centre hospitalier de Die
Communication des documents suivants dont les éléments ont été évoqués lors du conseil...
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Avis 20200068
Centre hospitalier de Valence
Communication des documents suivants dont les éléments ont été évoqués lors du conseil...
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Avis 20191673
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté (ARS 21-Direction générale)
Communication de l’audit « Averroès » conduit au printemps sur le territoire Nord de la Saône et...