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Sécurité sanitaire Inspection Affaires Sanitaires Et Sociales

  • Avis 20102957
    directeur de l'Institution Sainte-Jeanne-d'Arc de Melun
    - copie des documents et éléments suivants concernant la situation de l'établissement en matière...
    27/07/2010 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Inspection Accident Sécurité sanitaire
  • Avis 20151367
    Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
    Communication des résultats bruts anonymisés des plans de surveillance et de contrôle des...
    23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Chasse et pêche Activités agricoles Inspection
  • Avis 20141278
    Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude (DDCSPP 11)
    Communication d'une copie des rapports d'inspection suivants concernant la société...
    22/05/2014 Favorable/Sauf comportement Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf commercial industriel Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Inspection Industrie Activités agricoles
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude (DDCSPP 11) 1 Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie 1 directeur de l'Institution Sainte-Jeanne-d'Arc de Melun

Séances

1 27/07/2010 1 22/05/2014 1 23/04/2015

Mots-clés

3 Inspection 2 Activités agricoles 1 Accident 1 Chasse et pêche 1 Industrie

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Justice 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile 3 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Dossiers Médicaux

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

2 Affaire de principe 1 Affaire courante
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