CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Territoriale Organisation des services Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Appréciation

  • Avis 20135330
    Mairie de Carcassonne
    Copie des documents suivants : 1) l'enquête administrative dont il a fait l'objet courant 2012,...
    30/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel Organisation des services
  • Avis 20192635
    Mairie de Montmagny
    Communication de la copie des documents suivants : 1) le bilan social 2016 et 2018 ; 2) le...
    28/11/2019 Favorable Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Représentation Organisation des services Syndicats et représentation Rémunération Santé
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Carcassonne 1 Mairie de Montmagny

Séances

1 30/01/2014 1 28/11/2019

Mots-clés

2 Organisation des services 1 Dossier personnel 1 Effectif 1 Représentation 1 Rémunération 1 Santé 1 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Défavorable/Appréciation 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page