CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Territoriale Dossier personnel Formation professionnelle Travail Et Emploi / Emploi Public

  • Avis 20192459
    Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66)
    Copie, par courrier postal, à ses frais, des documents suivants le concernant : 1) l'ensemble...
    31/03/2020 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Formation professionnelle Dossier personnel Notation
  • Avis 20215513
    Mairie de Vénérieu
    Communication des documents suivants la concernant : 1) ses certificats de travail du 25 mai...
    04/11/2021 Favorable Favorable/Sauf inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel Formation professionnelle Retraite Carrière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66) 1 Mairie de Vénérieu

Séances

1 31/03/2020 1 04/11/2021

Mots-clés

2 Carrière 2 Dossier personnel 2 Formation professionnelle 1 Notation 1 Retraite

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page