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Territoriale Carrière Vie Publique/Vie Locale Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20134881
    Mairie de Graulhet
    Copie, par courrier et par courriel, des documents suivants dans le cadre de son information...
    16/01/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Incompétence/Renseignement Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Territoriale Congés Discipline Carrière
  • Avis 20142325
    Mairie de Roquebrune-sur-Argens
    Copie des documents suivants : 1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ; 2)...
    24/07/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Vie privée Vie Publique/Vie Locale Effectif Carrière Syndicats et représentation Territoriale Budgets et comptes Emprunt
  • Avis 20124150
    Mairie de Wintershouse
    Communication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...
    06/12/2012 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Carrière Territoriale Rémunération Budgets et comptes Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Graulhet 1 Mairie de Roquebrune-sur-Argens 1 Mairie de Wintershouse

Séances

1 06/12/2012 1 16/01/2014 1 24/07/2014

Mots-clés

3 Budgets et comptes 3 Carrière 1 Congés 1 Discipline 1 Effectif 1 Emprunt 1 Marché public 1 Rémunération 1 Syndicats et représentation

Conclusions

3 Favorable 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Imprécise
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