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Subvention Activités sportives Finances Publiques Et Fiscalité

Avis 20185423
Conseil départemental de la Seine-Maritime

Copie du dossier de demande de subvention du club de football FC Varenne Saint-Saëns.

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Activités sportives
Avis 20212564
Mairie de Metz

Communication des rémunérations ainsi que des avantages en nature perçus par les trois plus...

27/05/2021 Favorable/Sauf inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Activités sportives
Avis 20217689
Communauté de communes Ardèche-des-Sources-et-Volcans

Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier de...

17/02/2022 Favorable/Sauf préparatoire Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Equipements collectifs Activités sportives