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Subvention Activités sportives Affaire courante Favorable

Avis 20133794
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Communication des documents suivants relatifs au club sportif de la Marne : 1) le budget et...

24/10/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives Subvention
Avis 20132669
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)

Copie des documents suivants devant être produits par l'Etoile Football Club de...

25/07/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Activités sportives
Avis 20133080
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)

Copie des documents suivants relatifs à la convention conclue entre l'Etoile Football Club de...

12/09/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Activités sportives
Avis 20130340
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Copie de la convention conclue avec le club sportif de la Marne relative au financement par la...

20/06/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives Subvention
Avis 20130344
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants relatifs aux travaux du comité de pilotage du groupement...

20/06/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Défavorable/Vie privée Vie Publique/Vie Locale Subvention Activités sportives Contrôle
Avis 20214045
Mairie de Paris

Communication, par copie numérique, des documents administratifs suivants, concernant la mise à...

22/07/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Association fondation Subvention