CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Santé Territoriale Syndicats et représentation Affaire courante

  • Avis 20132976
    Communauté urbaine de Strasbourg
    Communication par courrier électronique d'une copie du document unique d'évaluation des risques...
    12/09/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Santé Conditions de travail Législation du trav. et conv. collectives
  • Avis 20192635
    Mairie de Montmagny
    Communication de la copie des documents suivants : 1) le bilan social 2016 et 2018 ; 2) le...
    28/11/2019 Favorable Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Représentation Organisation des services Syndicats et représentation Rémunération Santé
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté urbaine de Strasbourg 1 Mairie de Montmagny

Séances

1 12/09/2013 1 28/11/2019

Mots-clés

2 Syndicats et représentation 2 Territoriale 1 Conditions de travail 1 Effectif 1 Législation du trav. et conv. collectives 1 Organisation des services 1 Représentation 1 Rémunération

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page