CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
La Poste Santé Assimilés fonctionnaires Dossier médical personnel

  • Avis 20124879
    La Poste
    Communication des documents suivants relatifs à sa déclaration d'accident de service du 28...
    10/01/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Santé Dossier médical personnel
  • Avis 20130003
    La Poste
    Communication de son taux global d'IPP (incapacité permanente partielle) concernant les...
    24/01/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Santé Dossier médical personnel
  • Avis 20131561
    La Poste
    Communication du rapport de l'expertise médicale réalisée par le docteur XXX XXX, à la suite de...
    11/04/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Santé Dossier médical personnel
  • Avis 20136092
    La Poste
    Communication des documents suivants la concernant et détenus par le CSRH de...
    06/06/2013 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Santé Dossier médical personnel
  • Avis 20181960
    La Poste
    Copie des documents suivants, relatifs à son congé de longue maladie et à son départ à la...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Dossier médical personnel Santé
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

1 10/01/2013 1 24/01/2013 1 11/04/2013 1 06/06/2013 1 15/09/2018

Mots-clés

5 Assimilés fonctionnaires 5 Dossier médical personnel

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 4 Travail Et Emploi 4 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf comportement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page