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Représentation Loisirs/Enseignement Supérieur

  • Conseil 20102175
    présidente de l'université Paul-Valéry Montpellier III
    - caractère communicable à des syndicats étudiants des documents suivants établis dans le cadre...
    03/06/2010 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Travail Et Emploi/Droit Du Travail Enseignement Culture Loisirs Représentation Syndicats et représentation Examen et concours
  • Avis 20142220
    Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
    Communication des listes d'émargement des élections étudiantes en date du 3 avril 2014.
    03/07/2014 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Représentation Scrutin et résultat
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 1 présidente de l'université Paul-Valéry Montpellier III

Séances

1 03/06/2010 1 03/07/2014

Mots-clés

1 Examen et concours 1 Scrutin et résultat 1 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Droit Du Travail 1 Emploi Public 2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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