CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Rémunération Permis de construire Vie Publique / Vie Locale

  • Avis 20215545
    Mairie de Kerprich-aux-Bois
    Communication, à la suite d'une première consultation partielle, par consultation sans avis de...
    25/11/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Subvention Permis de construire Rémunération Emprunt
  • Avis 20210232
    Mairie de Sète
    Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...
    04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Marché public Effectif Rémunération Territoriale Carrière Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Kerprich-aux-Bois 1 Mairie de Sète

Séances

1 04/03/2021 1 25/11/2021

Mots-clés

2 Budgets et comptes 2 Permis de construire 1 Carrière 1 Effectif 1 Emprunt 1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Subvention 1 Territoriale

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page