CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Rémunération Travail Et Emploi/Emploi Public Culture

  • Avis 20113303
    maire de Marseille
    VOIR AVIS
    22/09/2011 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Travail Et Emploi/Droit Du Travail Enseignement Culture Loisirs Formation professionnelle Rémunération
  • Conseil 20072786
    président de l'université Paris 8 (UFR arts, philosophie et esthétique)
    - caractère communicable, à Monsieur G., professeur de mathématiques, des documents suivants...
    26/07/2007 Défavorable/Vie privée Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Enseignement Culture Loisirs Examen et concours Rémunération
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 maire de Marseille 1 président de l'université Paris 8 (UFR arts, philosophie et esthétique)

Séances

1 26/07/2007 1 22/09/2011

Mots-clés

1 Examen et concours 1 Formation professionnelle

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 1 Enseignement Supérieur 2 Travail Et Emploi 1 Droit Du Travail

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page