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Avis 20100519
président de l'association interdépartementale pour la gestion du réseau automatique de surveillance de la pollution atmosphérique et d'alerte en région d'Ile-de-France (AIRPARIF)
- la copie des documents contenant les informations alimentant les paramètres en entrée des...
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Conseil 20100663
maire de Colomiers
- caractère communicable de la liste des autorisations de stationnement accordées aux taxis sur...
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Avis 20130970
Mairie des Herbiers
Communication d'une copie du rapport sur la circulation aux Herbiers.
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Avis 20122406
maire de Saint-Paul-de-Vence
- communication des documents suivants :
1) consultation des comptes administratifs 2010 et...