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Mairie de Palavas-les-Flots Permis de construire

  • Avis 20152946
    Mairie de Palavas-les-Flots
    Copie de documents relatifs au permis de construire n° 03419215M009 : 1) le dossier de demande...
    30/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20181081
    Mairie de Palavas-les-Flots
    Copie du dossier de permis de construire concernant les installations de l'établissement «...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20142735
    Mairie de Palavas-les-Flots
    Copie de documents relatifs à la parcelle BH 233 : 1) la liste des déclarations de travaux et...
    04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Sécurité sanitaire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 04/09/2014 1 30/07/2015 1 15/09/2018

Mots-clés

1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant 1 Sans objet/Perdu
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