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POS-PLU Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Inexistant

  • Avis 20170112
    Mairie de Chassors
    Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune, modifiant la zone de...
    23/03/2017 Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20170890
    Mairie de Condat-sur-Vezere
    Communication des documents suivants : 1) le dossier relatif au POS toujours en vigueur ; 2) la...
    24/05/2017 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20190106
    Mairie de Brunoy
    Communication des documents suivants : 1) l’entier dossier de permis de construire du 28...
    27/06/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire Enquête publique
  • Avis 20225198
    Mairie de La Queue-en-Brie
    13/10/2022 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Permis de construire Enquête publique
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Brunoy 1 Mairie de Chassors 1 Mairie de Condat-sur-Vezere 1 Mairie de La Queue-en-Brie

Séances

1 23/03/2017 1 24/05/2017 1 27/06/2019 1 13/10/2022

Mots-clés

2 Enquête publique 2 Permis de construire

Conclusions

4 Sans objet/Inexistant 2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement
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