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POS-PLU Agriculture Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20155291
    Communauté de communes du Val Bréon
    Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...
    03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
  • Avis 20153325
    Préfecture de la Savoie
    Copie des documents suivants ayant trait au marché public passé entre la commune de...
    17/09/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
  • Avis 20175940
    Mairie de Valserres
    Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la révision...
    31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes du Val Bréon 1 Mairie de Valserres 1 Préfecture de la Savoie

Séances

1 17/09/2015 1 03/12/2015 1 31/12/2017

Mots-clés

3 Marché public

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant
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