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POS-PLU Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20150095
    Communauté de communes de la région d'Audruicq - CCRA
    Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Oye-Plage dans le...
    05/02/2015 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Surfaces agricoles
  • Avis 20080663
    maire de Bragayrac
    Communication des documents suivants : - 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
    07/02/2008 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes de la région d'Audruicq - CCRA 1 maire de Bragayrac

Séances

1 07/02/2008 1 05/02/2015

Mots-clés

1 Marché public 1 Surfaces agricoles

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie 1 Vie Publique 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable
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