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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
31/10/2018
Marché public
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Agriculture
Incompétence/Renseignement
Défavorable/Commercial industriel
Avis 20182673
Mairie de L'Isle-d'Abeau
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 2017/37/1 « Transports scolaires »...
31/10/2018
Incompétence/Renseignement
Irrecevable/Refus non établi
Défavorable/Commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public
Transports publics