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Marché public Infrastructures routières Délégué

  • Avis 20191585
    Métropole Toulon Provence Méditerranée
    Copie de tous les documents budgétaires relatifs au marché public 17trav08, ayant pour objet le...
    31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Infrastructures routières
  • Avis 20200436
    Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
    Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...
    30/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires) 1 Métropole Toulon Provence Méditerranée

Séances

1 31/12/2019 1 30/06/2020

Mots-clés

2 Infrastructures routières 1 Budgets et comptes 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Sans objet/Inexistant
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