CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Marché public Eau Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel

  • Avis 20175546
    Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
    Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
    22/02/2018 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
  • Avis 20174322
    Commission de régulation de l'énergie (CRE)
    Copie des documents suivants concernant l'appel d'offre du 27 avril 2017 relatif au...
    16/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Commission de régulation de l'énergie (CRE) 1 Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)

Séances

1 16/11/2017 1 22/02/2018

Mots-clés

2 Eau

Thèmes

2 Agriculture 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page