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Marché public Contrats administratifs Environnement

  • Avis 20182418
    Mairie d'Hénin-Beaumont
    Copie, en sa qualité de conseillère municipale, sous format numérique, des documents suivants...
    13/09/2018 Défavorable/Préparatoire Incompétence/Juridictionnel Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Défavorable/Secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports Pollution Marché public Contrats administratifs
  • Avis 20216966
    Mairie de Lormont
    Communication des documents suivants relatifs au marché n° 2017 22 S portant sur les études...
    13/01/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Environnement Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Marché public Budgets et comptes Contrats administratifs
  • Avis 20224801
    Mairie de Gonesse
    22/09/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Contrats administratifs Budgets et comptes Marché public Sécurité sanitaire
  • Avis 20227646
    Mairie de Bessèges
    12/01/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Marché public Contrats administratifs
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Hénin-Beaumont 1 Mairie de Bessèges 1 Mairie de Gonesse 1 Mairie de Lormont

Séances

1 13/09/2018 1 13/01/2022 1 22/09/2022 1 12/01/2023

Mots-clés

4 Contrats administratifs 2 Budgets et comptes 1 Forêts et parcs naturels 1 Pollution 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 3 Développement Durable Et Transports 2 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

3 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable 2 Favorable/Environnement 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Juridictionnel
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