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Marché public Contrats administratifs Agriculture Irrecevable/Refus non établi

  • Avis 20151610
    Mairie de Loison-sous-Lens
    Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
    07/05/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
  • Avis 20140395
    Mairie de Castres
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
    27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Castres 1 Mairie de Loison-sous-Lens

Séances

1 27/02/2014 1 07/05/2015

Mots-clés

2 Contrats administratifs

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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