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Marché public Budgets et comptes Subvention Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20134247
    Mairie de Jœuf
    Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
    05/12/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Subvention Marché public
  • Avis 20194254
    Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
    Communication des documents relatifs : 1) à la médiathèque : a) l'ensemble des marchés passés...
    31/03/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Subvention Emprunt Marché public Livre
  • Avis 20222069
    Syndicat mixte à vocation unique pour le transfert, l'élimination et la valorisation des ordures ménagères de Noidans-le-Ferroux (SYTEVOM 70)
    12/05/2022 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Déchets Rémunération Carrière Budgets et comptes Emprunt Subvention Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Anzin-Saint-Aubin 1 Mairie de Jœuf 1 Syndicat mixte à vocation unique pour le transfert, l'élimination et la valorisation des ordures ménagères de Noidans-le-Ferroux (SYTEVOM 70)

Séances

1 05/12/2013 1 31/03/2020 1 12/05/2022

Mots-clés

3 Budgets et comptes 3 Subvention 2 Emprunt 1 Carrière 1 Déchets 1 Livre 1 Rémunération

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Inachevé 1 Irrecevable/Imprécise 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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