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Collectivité territoriale de Corse Marché public Agriculture

  • Avis 20155593
    Collectivité territoriale de Corse
    Communication des documents suivants, relatifs à la passation et à l'exécution du marché public...
    17/12/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20190914
    Collectivité territoriale de Corse
    Communication des documents suivants : 1) le CCTP du marché de télégestion du 07 septembre 2018...
    31/12/2019 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20217152
    Collectivité territoriale de Corse
    Communication, des pièces du marché relatif aux prestations de transport scolaire, sur le...
    27/01/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 17/12/2015 1 31/12/2019 1 27/01/2022

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Imprécise 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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