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Collectivité territoriale de Corse Marché public Favorable

  • Avis 20130334
    Collectivité territoriale de Corse
    Communication de l'ensemble des pièces contractuelles relatives au marché public ayant pour...
    07/02/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20217152
    Collectivité territoriale de Corse
    Communication, des pièces du marché relatif aux prestations de transport scolaire, sur le...
    27/01/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 07/02/2013 1 27/01/2022

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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