Recherche - CADA

Marché public Industrie Economie Affaire de principe Sans objet/Communiqué

Avis 20090662
directeur général de l'office du tourisme et des congrès de Nice

- copie des documents suivants, concernant les marchés passés pour la réalisation et la...

19/03/2009 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20090938
président du conseil général de la Somme

Voir avis

19/03/2009 Défavorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161134
Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le désamiantage au...

14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20012061
président de la communauté urbaine de Lyon/COURLY

- documents relatifs aux lots n°3 et 4 d'un appel d'offres paru au BOAMP du 19 juillet 2000 : -...

14/06/2001 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184460
Société d'équipement de la Touraine (SET)

Communication des documents suivants concernant le projet d'aménagement dit du « Haut de la rue...

21/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public