Recherche - CADA

Livre Culture Loisirs

Avis 20155583
Mairie d'Asnières-sur-Seine

Communication de l'inscription de sa fille, X X à la ludothèque « Bulle d'O » ainsi que les...

17/12/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Culture Livre
Avis 20154571
Conseil départemental du Val-d'Oise

Communication, de préférence dans un format électronique, de la base de données du service...

22/10/2015 Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Culture Livre Réutilisation
Avis 20182037
Mairie de Tarascon

Consultation des « carnets originaux de Barbarin de Tarascon », manuscrit d'Alphonse DAUDET,...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Livre
Avis 20185632
Académie française

Publication en ligne, dans un format ouvert, en vue de les télécharger et de les réutiliser, de...

18/07/2019 Favorable Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs / Culture Livre
Avis 20190860
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)

Communication de l'intégralité des documents qui ont contribué à régulariser la situation de...

17/10/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Livre
Avis 20200107
Centre national du livre (CNL)

Communication de la liste des bénéficiaires des allocations annuelles renouvelables versées par...

20/02/2020 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Livre