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Hydrologie Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20151457
    Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
    Communication du permis de construire du bassin de rétention du lycée Jacques Prévert situé à...
    07/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Hydrologie
  • Avis 20130328
    Mairie d'Aix-en-Provence
    Consultation des documents suivants, relatifs au projet de travaux voie Saint Thomas de...
    20/06/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Marché public Hydrologie
  • Avis 20130075
    Mairie d'Ambazac
    Communication des documents suivants : 1) l'autorisation de remblaiement de la zone humide...
    20/06/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Hydrologie Pollution
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30) 1 Mairie d'Aix-en-Provence 1 Mairie d'Ambazac

Séances

2 20/06/2013 1 07/05/2015

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Permis de construire 1 Pollution

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant
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