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Avis 20190737
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel d'activité 2017 ;
2) les annexes...
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Avis 20190740
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel d'activité 2017 ;
2) les annexes...
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Avis 20190741
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 91)
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel d'activité 2017 ;
2) les annexes...
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Avis 20190742
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 92)
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel d'activité 2015, 2016 et 2017 ;
2) les...
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Avis 20190923
Centre hospitalier d'Antibes Juan-les-Pins
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
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Avis 20190965
Centre hospitalier de Libourne
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
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Avis 20191017
Centre hospitalier de Valenciennes
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
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Avis 20191053
Centre hospitalier Annecy Genevois
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
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Avis 20191231
Etablissement public de santé mentale de la Réunion (Saint-Paul)
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
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Avis 20201504
Centre hospitalier départemental du Lot-et-Garonne « La Candélie » d'Agen
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201512
Centre Hospitalier les Murets de La Queue-en-Brie
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201513
Hôpitaux de Saint-Maurice
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201516
Centre hospitalier intercommunal Lucie et Raymond Aubrac (Villeneuve-Saint-Georges)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201518
Centre hospitalier de Gonesse
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201520
Centre hospitalier René Dubos de Pontoise
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201521
Etablissement public de santé mentale de la Réunion (Saint-Paul)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201590
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
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Avis 20202284
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de tous les échanges de courriers et/ou courriels intervenus, depuis 2016, entre...
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Avis 20200833
Centre hospitalier Saint-Jean-de-Dieu de Lyon
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200835
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...