Recherche - CADA

Gestion domaniale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire

Avis 20204139
Mairie de Louviers

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des cinq études réalisées dans le cadre de...

10/12/2020 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Zones d’activités
Avis 20203489
Mairie de Port-Bail

Communication, par consultation, de l’intégralité du dossier relatif au 3ème projet de la rue...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Service des domaines Gestion domaniale
Avis 20226592
Mairie d'Agde

24/11/2022 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale