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Envoi des documents Enseignement

  • Avis 20083917
    président du conseil général du Pas-de-Calais (direction des archives départementales)
    La photocopie et l'envoi de l'acte de naissance de M. François Henri Riquart, né le 7-3-1866 à...
    09/10/2008 Irrecevable/Refus non établi Enseignement Culture Loisirs/Archives Modalités D’Accès Archives Envoi des documents
  • Avis 20180180
    Direction générale des patrimoines
    Copie par envoi postal des documents conservés aux Archives départementales de l'Ardèche sous...
    19/04/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Envoi des documents
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Direction générale des patrimoines 1 président du conseil général du Pas-de-Calais (direction des archives départementales)

Séances

1 09/10/2008 1 19/04/2018

Mots-clés

1 Archives 1 Archives par dérogation

Thèmes

1 Loisirs 1 Archives 1 Loisirs 1 Archives 1 Modalités D’Accès 2 Culture

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Refus non établi
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