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Eau Vie Publique Sans objet/Communiqué Favorable

  • Avis 20203963
    Mairie de Boisemont
    Communication de la copie numérique de préférence ou à défaut de la copie papier des documents...
    10/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale Marché public Eau
  • Avis 20217538
    Communauté de communes Bastides et Vallons du Gers
    Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal (PV) ou le compte rendu du 29 juin...
    27/01/2022 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau Territoriale Carrière Taxes d’assainissement
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes Bastides et Vallons du Gers 1 Mairie de Boisemont

Séances

1 10/12/2020 1 27/01/2022

Mots-clés

1 Carrière 1 Marché public 1 Taxes d’assainissement 1 Territoriale

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Inexistant
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