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Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée Eau

  • Avis 20151108
    Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
    Copie du dossier économique relatif à la télé-relève des compteurs d'eau de la commune de Béziers.
    23/04/2015 Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
  • Conseil 20180916
    Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
    Caractère communicable, à l'Association Biterroise Contre les Pollutions de la Station...
    14/06/2018 Favorable Défavorable/Commercial industriel Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
  • Avis 20181074
    Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
    Copie par courriel ou sur CD-ROM des documents suivants concernant les conventions de rejets...
    12/07/2018 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Eau
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 23/04/2015 1 14/06/2018 1 12/07/2018

Thèmes

1 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 2 Environnement

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Sécurité publique 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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