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Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée Eau Affaire courante

  • Avis 20151108
    Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
    Copie du dossier économique relatif à la télé-relève des compteurs d'eau de la commune de Béziers.
    23/04/2015 Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
  • Avis 20181074
    Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
    Copie par courriel ou sur CD-ROM des documents suivants concernant les conventions de rejets...
    12/07/2018 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Eau
  • Avis 20227096
    Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
    15/12/2022 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 23/04/2015 1 12/07/2018 1 15/12/2022

Mots-clés

1 Délégation de service public

Thèmes

1 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Irrecevable/Imprécise
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