CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Douanes Santé

  • Avis 20176114
    Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
    Copie, par courrier, du rapport établi par Monsieur X, psychologue au Cabinet X, suite à...
    05/04/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Conditions de travail Douanes
  • Avis 20184506
    Direction départementale de la protection des populations de Paris (DDPP 75)
    Communication, à la suite du signalement effectué le 11 août 2017 par le demandeur, du rapport...
    18/04/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Douanes Infractions Santé Sécurité sanitaire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Direction départementale de la protection des populations de Paris (DDPP 75) 1 Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Séances

1 05/04/2018 1 18/04/2019

Mots-clés

2 Santé 1 Conditions de travail 1 Infractions 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page