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Dossier personnel Institution scolaire Culture Affaire courante

  • Avis 20131056
    Cité scolaire Jean de La Fontaine
    Copie des documents suivants : 1) les comptes financiers depuis cinq ans ; 2) les...
    11/04/2013 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Dossier personnel
  • Avis 20210690
    Collège Denis Diderot d'Aubervilliers
    Communication de la lettre de mission de la cheffe d'établissement remise par les autorités académiques.
    25/03/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Dossier personnel
  • Avis 20210839
    Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
    Communication de la lettre de mission remise à Madame Madame X, principale du collège Diderot...
    25/03/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Dossier personnel
  • Avis 20216547
    Ecole primaire Louis Bouchet de Royan
    Copie du dossier médical de sa fille X, notamment son suivi psychologique entre septembre 2020...
    16/12/2021 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Dossier personnel Dossier médical personnel
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Cité scolaire Jean de La Fontaine 1 Collège Denis Diderot d'Aubervilliers 1 Ecole primaire Louis Bouchet de Royan 1 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Séances

2 25/03/2021 1 11/04/2013 1 16/12/2021

Mots-clés

4 Institution scolaire 1 Dossier médical personnel

Thèmes

1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 3 Loisirs 3 Enseignement Scolaire 4 Enseignement

Conclusions

3 Favorable 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant
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