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Discipline Enseignement Culture Favorable Favorable/Sauf comportement

  • Avis 20184122
    Lycée français Victor Hugo de Marrakech
    Copie des documents suivants, concernant son fils mineur X : 1) le compte rendu du conseil de...
    21/03/2019 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Discipline
  • Avis 20214801
    Collège Jean Monnet de Feucherolles
    Communication, par courriel, de l'intégralité et sans occultation, des documents relatifs au...
    23/09/2021 Favorable/Sauf appréciation Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Discipline
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Collège Jean Monnet de Feucherolles 1 Lycée français Victor Hugo de Marrakech

Séances

1 21/03/2019 1 23/09/2021

Mots-clés

2 Scolarité et examens

Thèmes

2 Culture 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire

Conclusions

2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf vie privée
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