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Avis 20182131
Mairie de Nîmes
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Avis 20176168
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par publication en ligne, des fichiers nationaux des personnes morales et de...
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Avis 20180069
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Copie, sous un format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Avis 20180283
Mairie de Carpentras
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs corroborant la somme des...