Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté urbaine du Grand Dijon
Délégation de service public
Transports publics
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Industrie
Avis 20150650
Communauté urbaine du Grand Dijon
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...
19/03/2015
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public
Transports publics