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Carrière Santé Irrecevable/Refus non établi

  • Avis 20165572
    Mairie de Châtenay-Malabry
    Communication, par courriel, de documents relatifs aux difficultés rencontrées par son client...
    09/02/2017 Irrecevable/Refus non établi Favorable Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Santé
  • Avis 20171241
    Mairie d'Arc-sur-Tille
    Copie du dossier de saisine de la commission administrative paritaire (CAP C) du centre de...
    31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Carrière Territoriale
  • Avis 20191100
    Université Paris Descartes - Paris V
    Consultation sur place, accompagnée d'un médecin de prévention de l'établissement, des documents...
    31/08/2019 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Révision d'avis Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Dossier médical personnel Santé Carrière
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Arc-sur-Tille 1 Mairie de Châtenay-Malabry 1 Université Paris Descartes - Paris V

Séances

1 09/02/2017 1 31/12/2017 1 31/08/2019

Mots-clés

3 Santé 2 Territoriale 1 Conditions de travail 1 Dossier médical personnel

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Révision d'avis

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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