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Carrière Affaires Sanitaires Et Sociales Affaire de principe

  • Avis 20113982
    maire d'Aix en Provence
    - copie des documents suivants : 1) le rapport relatif aux logements de fonction affectés aux...
    20/10/2011 Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Affaires Sanitaires Et Sociales Logement Carrière
  • Avis 19990517
    directeur de l'URSSAF de l'Ariège
    - copie d'un document concernant la commune d'Auzat pour les années 1996 à 1998 faisant...
    18/02/1999 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Territoriale Sécurité sociale Carrière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 directeur de l'URSSAF de l'Ariège 1 maire d'Aix en Provence

Séances

1 18/02/1999 1 20/10/2011

Mots-clés

1 Logement 1 Sécurité sociale 1 Territoriale

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Privé 1 Sans objet/Communiqué
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