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Budgets et comptes Territoriale Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20153314
    Mairie d'Aix-en-Provence
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal n°...
    17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération Budgets et comptes Marché public
  • Avis 20175382
    Mairie de Maubeuge
    Communication, si possible sous forme dématérialisée, des documents suivants : 1) les trois...
    31/12/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Organisation des services Territoriale
  • Avis 20124150
    Mairie de Wintershouse
    Communication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...
    06/12/2012 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Carrière Territoriale Rémunération Budgets et comptes Marché public
  • Avis 20131528
    Conseil général de l'Ariège
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) les documents relatifs au marché conclu...
    04/07/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf établissement de document Vie Publique/Vie Locale Territoriale Effectif Carrière Budgets et comptes Marché public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Conseil général de l'Ariège 1 Mairie d'Aix-en-Provence 1 Mairie de Maubeuge 1 Mairie de Wintershouse

Séances

1 06/12/2012 1 04/07/2013 1 17/09/2015 1 31/12/2017

Mots-clés

4 Territoriale 3 Marché public 2 Carrière 2 Rémunération 1 Effectif 1 Organisation des services

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

3 Favorable 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué
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