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Avis 20151287
Mairie de BouyonCommunication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20160455
Syndicat mixte du pays des CévennesCommunication des documents suivants concernant l'aménagement du territoire du Pays des Cévennes...
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Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-AubinCommunication des documents relatifs : 1) à la médiathèque : a) l'ensemble des marchés passés...
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Avis 20222069
Syndicat mixte à vocation unique pour le transfert, l'élimination et la valorisation des ordures ménagères de Noidans-le-Ferroux (SYTEVOM 70)12/05/2022 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Déchets Rémunération Carrière Budgets et comptes Emprunt Subvention Marché public