CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Budgets et comptes Marché public Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20223284
    Mairie de Saint-Bénézet
    07/07/2022 Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Marché public Budgets et comptes
  • Avis 20182572
    Mairie d'Arbonne
    Communication d'éléments budgétaires relatifs au projet de lotissement Etcheta (permis...
    31/10/2018 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Arbonne 1 Mairie de Saint-Bénézet

Séances

1 31/10/2018 1 07/07/2022

Mots-clés

2 Marché public

Conclusions

1 Incompétence/Privé 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page