CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
23/04/2015 Budgets et comptes Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20151081
    Communauté d'agglomération Agglopole-Provence
    Communication des documents suivants relatifs aux « immobilisations SOMEDIS » à la date...
    23/04/2015 Favorable/Sauf établissement de document Incompétence/Juridictionnel Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Documentation établissement de document Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Budgets et comptes Délégation de service public
  • Avis 20151306
    Mairie de Rompon
    Communication des documents suivants : 1) la comptabilité de 2014 ; 2) les appels d'offres ou...
    23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Équipements collectifs Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération Agglopole-Provence 1 Mairie de Rompon

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Permis de construire 1 Équipements collectifs

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Incompétence/Juridictionnel 1 Irrecevable/Documentation 1 Irrecevable/Imprécise 1 établissement de document
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page