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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
17/06/2010
Activités sportives
Enseignement
Culture
Affaire de principe
Avis 20102413
président de la ligue de Franche-Comté de ball-trap et tir à balle
- la copie des statuts et du règlement intérieur actuellement en vigueur.
17/06/2010
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Jeux
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Activités sportives