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Accident du travail Dossier personnel Sans objet/Inexistant

  • Avis 20161341
    Communauté d'agglomération de Metz Métropole
    Communication d’une copie des documents suivants relatifs à sa situation professionnelle : 1)...
    12/05/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Discipline Dossier personnel Politique et mesures de sécurité Accident du travail Conditions de travail
  • Avis 20185428
    Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
    Communication de l'intégralité des documents ayant conduit aux avis défavorables des 12 janvier...
    31/08/2019 Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Santé Accident du travail maladie professionnelle
  • Avis 20191492
    Hôpitaux universitaires de Strasbourg (CHRU)
    Copie des documents suivants, le concernant : 1) les comptes rendus d'entretiens médicaux...
    07/11/2019 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Accident du travail maladie professionnelle Santé Dossier personnel
  • Avis 20225142
    Ministère des armées
    13/10/2022 Favorable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Dossier personnel Accident du travail maladie professionnelle
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération de Metz Métropole 1 Hôpitaux universitaires de Strasbourg (CHRU) 1 Ministère des armées 1 Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)

Séances

1 12/05/2016 1 31/08/2019 1 07/11/2019 1 13/10/2022

Mots-clés

4 Dossier personnel 3 maladie professionnelle 2 Dossier médical personnel 2 Santé 1 Conditions de travail 1 Discipline 1 Politique et mesures de sécurité 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 3 Travail Et Emploi 3 Emploi Public

Conclusions

2 Irrecevable/Refus non établi 1 Favorable 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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