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Avis 20163935
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Copie de documents relatifs au démantèlement des toits des garages, dépendances d'un local loué...
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Avis 20164047
Mairie de Creutzwald
Copie de l'étude acoustique relative à la salle socio-culturelle du Siège I.
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Avis 20164054
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie du procès-verbal de délit constatant une infraction à la règlementation sur les...
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Avis 20164159
Mairie de Paris
Copie de documents émanant de l'Inspection générale des carrières, concernant la visite des...
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Avis 20164226
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la carrière située sur la commune de...
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Avis 20164237
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie de documents relatifs à la carrière située sur la commune de La Clotte exploitée par la...
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Avis 20164293
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie, de préférence au format numérique ou sur CD-ROM, des documents suivants :
1) le dossier...
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Avis 20164333
Préfecture de la Manche
Copie de documents relatifs autorisation délivrée à la société Ferme éolienne...