Recherche - CADA

Tourisme Agriculture Agriculture/Secteurs Économiques Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20161014
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté du maire en date du 21 septembre 2010...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20152190
Préfecture de la Haute-Garonne

Copie de l'entier dossier concernant le classement de la résidence de tourisme exploitée dans un...

18/06/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20140785
Mairie de Chenôve

Copie des documents suivants : 1) l'entière déclaration modificative du 21 octobre 2013 par...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme