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Avis 20162726
Mairie de Livernon
Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Monsieur X :
1) l'arrêté de...
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Avis 20162732
Mairie de Creissels
Copie de la convention passée entre les communes de Millau et de Creissels concernant...
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Avis 20162759
Mairie de Carantec
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du rapport du commissaire enquêteur dans le...
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Avis 20162803
Mairie de Champeaux (50)
Copie de la demande déclaration préalable de travaux relatifs à l'installation de panneaux par...
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Avis 20162807
Mairie de Saussan
Copie du dossier de demande de permis de construire délivré le 5 mars 1984 à Madame X concernant...
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Avis 20162078
Mairie de Dournazac
Copie, de préférence par courriel, de l'autorisation préalable ou du dossier de permis de...
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Avis 20162134
Mairie de Reims
Copie de documents relatifs à la transformation de bureaux en logements situés 49 ter - 51 bis...
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Avis 20162146
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)
Copie du compte rendu établi à la suite de la visite de chantier ayant eu lieu le 27 mars 2012...
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Avis 20162189
Mairie de Régusse
Copie du permis de construire délivré pour l'extension du magasin Super U.
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Avis 20162202
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) la liste chronologique depuis le 6 mai 2015, de documents...
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Avis 20162203
Mairie de Dreux
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire n° PC 0281341300076...
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Avis 20162212
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole
Copie de documents relatifs à l'implantation de la ZAC Champs Bleus 1er secteur Vezin le Coquet,...
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Avis 20162228
Mairie de Naujac-sur-Mer
Consultation du registre des permis de construire.
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Avis 20162233
Mairie de Dolus-d'Oléron
Copie de toute décision d'urbanisme, incluant les des décisions de non-opposition à déclaration...
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Avis 20162244
Mairie de Courcelles-Epayelles
Copie des éléments suivants :
1) le débit de la borne incendie située à l'angle de la rue du...
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Avis 20162348
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs au dossier...
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Conseil 20161710
Mairie de Solérieux
Caractère communicable, à Monsieur X, de documents relatifs au domaine privé Les Patras aménagé...
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Avis 20161847
Mairie de Gurgy-le-Château
Communication des permis de construire suivants :
1) une maison, accordé à Monsieur X ;
2)...
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Avis 20161918
Mairie du Lavandou
Copie du permis de construire de la piscine et de ses annexes de la résidence La Galaxie, située...
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Avis 20161943
Mairie de Camps-la-Source
Copie des documents suivants :
1) le certificat de conformité du permis d'aménager et de lotir...